NET'CLIM
Présentation de la marque NET'CLIM
Déposée le 30 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) SADAPS BARDAHL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET'CLIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NET'CLIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET'CLIM est expirée depuis le 30 mai 2021.
SADAPS BARDAHL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38